20h30
Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, M. VERDIER Yves, Mme KOPPE Solange, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme BRUNEAUD Patricia, M. MACHADO Thierry, M. PEREZ Jean-Marc, Mme DELUZE Véronique Conseillers Municipaux.
Etaient Absents : M. BAUDRY Christophe, Mme JERZYK Patricia, Mme Marie-Hélène MARTINS et M. DANIEL Eric
Secrétaire de séance : Mme Joelle LAMOUROUX
I – INFORMATIONS GENERALES
1- Révision de contrats
Les contrats pour la location des photocopieurs et l’entretien des extincteurs ont été renégociés.
Des tarifs plus intéressant ont été obtenus avec environ 1200 € d’économie au total.
2 – Taxe d’habitation
Le projet de suppression de la taxe d’habitation et surtout les modalités de compensation pour les budgets des communes inquiètent les élus.
II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT
1 – Prix du mètre cube d’eau assainie et Participation au Financement de l’Assainissement Collectif
Le prix du mètre cube d’eau assainie est trop peu élevé à Denguin pour pouvoir bénéficier de subventions lors de travaux. Le Conseil Municipal décide de porter ce prix du m3 à 1 € TTC pour une facture moyenne de 120 m3.
Soit un prix de l’eau assaini se décomposant comme suit à partir du 1er janvier 2018 :
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Part fixe : 28,90 € HT
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Prix du mètre cube d’eau assainie : 0,68 € HT
Le montant de la participation au financement de l’assainissement collectif est lui fixé à 2000 € à compter du 1er janvier 2018 (1500 € actuellement).
2 – Schéma Directeur Assainissement
Le bureau d’études Hydraulique Environnement Aquitaine (HEA) a terminé le Schéma Directeur.
Un bilan complet du réseau et de la station a été réalisé.
Principaux travaux à réaliser :
La Commune va devoir modifier l’emplacement du rejet dans le Gave. Ces travaux devraient être réalisés en 2018.
L’actuelle station est d’une capacité insuffisante. Une extension serait possible mais compliquée.
On s’achemine plutôt vers la construction d’une nouvelle station à l’horizon 2020.
Plusieurs tronçons de réseaux sont aussi à rénover, en raison de manque d’étanchéité ou de présence d’eaux pluviales.
3 – Mise à disposition de personnel
Le 1er janvier 2018, la commune devrait intégrer le futur grand Syndicat des Trois Cantons et ne plus gérer en régie l’assainissement.
La Commune dispose toutefois du personnel qualifié et des connaissances techniques sur le réseau et la station d’épuration.
Le Conseil Municipal valide la mise à disposition du personnel technique communal au profit du Syndicat des 3 cantons pour 20 heures par semaine (5 heures x 4 agents) à compter du 1er janvier 2018.
4- Éclairage chemin Cazaubon
Les travaux ont débuté mais malheureusement les nouveaux mâts n’ont toujours pas été livrés.
Les lampadaires ne seront remplacés qu’en janvier.
III – PATRIMOINE
1 – Travaux église
Les travaux de peinture sont en cours.
Lorsqu’ils seront terminés, l’entreprise BODET interviendra afin de remplacer le beffroi.
IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE
1 – Denguin à peindre
Le concours de peinture qui s’est déroulé les 7-8 octobre a été un succès.
L’exposition des œuvres à la Mairie se termine cette semaine.
2 – Théâtre
La pièce « Venise sous la neige » a été proposée par la scène Arthésienne le 19 novembre à la Salle Multi loisirs.
3 – Marché de noël
Un marché de noël sera organisé par l’association « les p’tites mains de Denguin » le 3 décembre à la Salle Multi-Loisirs.
V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES
1 – Plan guide
Un nouveau plan guide du village a été réalisé et va être mis à la disposition du public.
2- Agenda et bulletin municipal
L’agenda 2018 et le prochain bulletin municipal sont en cours d’élaboration et seront bientôt distribués dans tous les foyers.
VI – AFFAIRES SCOLAIRES
1 – Rythmes scolaires
La proposition de revenir à la semaine de 4 jours à la rentrée de septembre sera étudiée par le prochain Conseil d’Ecole.
La décision définitive devra intervenir avant le 28 février 2018.
2 – Conseils d’Ecole
Les règlements intérieurs ont été adoptés.
Il a été décidé d’ ‘accepter des élèves en toute petite section à la rentrée de janvier afin de renforcer les effectifs.
VII – INTERCOMMUNALITE
1 – Plan local de l’Habitat
Le Plan Local de l’Habitat élaboré au niveau de l’Agglomération Pau Béarn Pyrénées est validé par le Conseil Municipal.
Pour Denguin, le nombre de logements ordinaires à produire est de 72 sur les 6 prochaines années dont 2,6% de logements locatifs sociaux.
VIII – FINANCES
1 – Décision modificative budgétaire
Le Conseil Municipal valide les décisions modificatives proposées.
Il s’agit de rééquilibrages visant notamment à pouvoir régler une nouvelle dépense : le Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (13 469 €).
2 – Cours de béarnais
Le montant de la cotisation annuelle des adhérents est fixé à 50 € par an.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.