20h30
L’an deux mille seize, le onze février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur TESSON Gilles, Maire.
Date de la convocation : 4 février 2016 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, Mme KOPPE Solange, M. VERDIER Yves, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme DELUZE Véronique, Mme JERZYK Patricia, M. MACHADO Thierry, M. DANIEL Eric, Mme BRUNEAUD Patricia et Mme Marie-Hélène MARTINS, Conseillers Municipaux.
Étaient Absents : M. BAUDRY Christophe et M. PEREZ Jean-Marc
Secrétaire de séance : Mme Solange KOPPE
Le procès verbal de la séance du 25 novembre 2015 est adopté.
I – INFORMATIONS GENERALES
1 – Grippe aviaire
Suite à la découverte de cas de grippe aviaire dans un élevage de poulet à MAZEROLLES, des mesures de protection ont été prises par le Préfet. Denguin se trouve dans la « zone de surveillance » d’un rayon de 10 kilomètres. Les volatiles des élevages familiaux doivent être confinés dans la mesure du possible. Il n’est pas nécessaire de recenser ces élevages en Mairie.
2 – Stationnement centre médical
Dans une pétition, les copropriétaires du centre médical ont attiré l’attention du Maire sur les problèmes de stationnement au niveau de leurs locaux et demandent qu’une solution soit trouvée.
Monsieur le Maire s’est renseigné auprès de la gendarmerie, de la Préfecture et de la Direction Départementale des Territoires de la Mer. La seule solution possible est la mise en place d’une « zone bleue ».
3 – Projet de centre commercial
Le projet au bord de la RD817 devrait démarrer au mois de mars, dès que l’acte définitif d’acquisition du terrain sera signé.
4 – Démission
M. le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Mme Sylvie MONBEC (pour raisons professionnelles).
II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT
1 – Gave de Pau
Les récentes crues du Gave ont causé d’importants dégâts au niveau du chemin situé juste après la passerelle sur l’Ousse des Bois. Une table de pique nique a été emportée, le chemin a en partie disparu laissant place a un trou béant. Le Conseil décide de lancer des travaux de remblaiement et de préservation du chemin (montant 5 000 € environ).
2- Station d’épuration
Les opérations de curage des boues du premier bassin vont reprendre.
L’entreprise Lyonnaise des Eaux avait été obligé de suspendre les opérations en raison d’une panne au niveau de la plate forme d’incinération.
III – PATRIMOINE
1 -Plafond de l’Eglise
Des problèmes ont été décelés au niveau de la charpente de l’église. Un architecte de la Maison des communes est venu faire un état des lieux. Suite aux premières constatations montrant des dégradations importantes de certaines parties et dans l’attente d’un rapport complet, Monsieur le Maire a décidé immédiatement de sécuriser les lieux en interdisant l’accès à certaines zones du bâtiment. D’importants travaux sont à envisager en 2016.
2 – Avenant contrat territoire
Le Conseil valide l’avenant au contrat de territoire proposé par le Conseil Général.
Il s’agit de précisions ou modifications dans l’attribution des subventions départementales.
3 – Demande de subvention
Le Conseil Municipal sollicite une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travaux de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire (travaux estimés à 47 340 € HT)
4 – Télé relève
Le Conseil Municipal accepte, à la majorité, que gaz de France installe sur un bâtiment public un boîtier permettant d’effectuer la relève à distance des compteurs (télé relève).
Si c’est possible techniquement, ce dispositif pourrait être installé dans le clocher de l’église.
5 – Sirène
Dans le cadre du SAIP « Système d’Alerte et d’Information des Populations » développé par la Préfecture, une sirène va être installée sur le toit de la Maison des Associations par l’entreprise EIFFAGE.
6 – Cimetière
Un columbarium comprenant 12 cases vient d’être installé dans le cimetière.
Le Conseil fixe le prix de vente de la case à 1300 € pour une durée de 30 ans (case pouvant contenir 4 urnes).
7 – ADAP
L’Ad’AP est un document obligatoire de programmation pluriannuelle qui précise la nature et le coût des travaux nécessaires à la mise en accessibilité de chaque établissement recevant du public.
Pour notre Commune, le dépôt de l’Ad’AP a été effectué le 26 septembre 2015 et le document a été validé par le Préfet en janvier.
Les travaux prévus, d’un montant total de 126 100 €, seront échelonnés sur une période de 6 ans.
IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE
1 – Associations
En ce début d’année plusieurs bureaux d’association ont été renouvelés.
M. Christian LAMOUROUX est le nouveau président du Comité des Fêtes et M. Arnaud LATOUR devient celui du club de Bicross.
2 – Travaux sur la piste de bicross
Le départ du circuit va être refait en béton ou en enrobé afin de conserver l’homologation de la piste.
3 – Salle multi-loisirs
Le 16 avril, les élus et les bénévoles des associations vont procéder à un grand nettoyage et à quelques travaux de peinture .
4 – Ateliers jeunes
Un atelier jeune va être organisé aux vacances de pâques autour d’un projet à définir.
5 – Boîte a lire
Une boîte permettant de déposer et d’échanger des livres va être installée dans le village.
L’emplacement et l’esthétique de cette « boîte à lire » restent à définir.
V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES
1 – Distribution agendas et bulletins municipaux
La distribution de l’agenda et du bulletin municipal dans tous les foyers s’est terminée en janvier
2 – Site internet
Monsieur le Maire a remercié les élus qui gèrent le site et le mettent à jour très régulièrement.
VI – AFFAIRES SCOLAIRES
1 – Conseil d’école maternelle
Malheureusement les effectifs seront en baisse à la prochaine rentrée (environ 45 enfants).
L’Education Nationale envisage un regroupement pédagogique avec LABASTIDE-MONREJEAU et LABASTIDE – CEZERACQ (RPI).
VII – COMMUNAUTE DE COMMUNES
1 – PLUI
L’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme à l’échelle du Miey de Béarn est lancée.
Ce document ne sera pas finalisé avant plusieurs années.
2 – Contrat jeunesse
Le Conseil Municipal valide le renouvellement du contrat enfance-jeunesse avec la CAF.
Ce contrat fixe les modalités de la participation financière de l’Etat
VIII – FINANCES
1 – Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Préalablement au vote du budget primitif, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice précédent.
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2016, et de pouvoir faire face à des dépenses d’investissement urgentes, le Conseil Municipal, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autorise le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de 2015.
2 – Emploi occasionnel Groupe scolaire
Un emploi occasionnel à mi-temps est reconduit jusqu’en juin, essentiellement pour du ménage à l’école .
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.