2019

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2019

20h30

Ordre du jour

Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, Mme KOPPE Solange, M. MERIOT Hervé, M.VERDIER Yves Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. MACHADO Thierry, Mme MARTINS Marie-Hélène, Mme BRUNEAUD Patricia, Mme DELUZE Véronique, Mme JERZYK Patricia, M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Étaient Absents : M. DANIEL Eric, M. BAUDRY Christophe et M. TORNE-CELER Gérard.

Secrétaire de séance  : M. MACHADO Thierry.

I – INFORMATIONS GENERALES

1 – Projet agrivoltaïque

Un avant-projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur des terres agricoles a été présenté à M. le Maire. Les panneaux situés à environ 1,50 m du sol permettraient de fournir de l’ombre à des poulets d’élevage. Un dossier de subvention doit tout d’abord être déposé au niveau européen.

2 – Ancienne Poste

Un tatoueur vient de s’installer dans l’ancien local occupé par la Poste rue des Écoles.

3 – Abri bus

Comme prévu au budget, un abri bus vient d’être installé route du Hameau au niveau de l’entreprise du gardiennage de caravane.

4 – Aire de jeux

De nouveaux jeux ont été installés sur l’aire de la Plaine des Sports et une clôture apporte désormais plus de sécurité pour les enfants.

5 – Projet de sentier pédagogique

La Communauté d’Agglomération devrait commencer en décembre les travaux de balisage d’un sentier d’interprétation de la Saligue entre DENGUIN et SIROS.

II– URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Sécurité

La « zone 30 » actuelle va être élargie et comprendra bientôt quasiment toute la partie « agglomération », située entre les panneaux « entrée de village ».

Des chicanes et des coussins berlinois vont également être installés afin de renforcer la sécurité.

2 – Remplacement des ballons fluorescents

Le Syndicat d’Energies propose de remplacer les ballons fluorescents encore présents sur la Commune. Cela concerne 20 têtes de lampadaires dont le système est obsolète et énergivore.

Les « ballons » sont désormais introuvables dans le commerce.

Montant des travaux : 27 165,05 €, dont 15 873 € à la charge de la Commune.

Le Conseil Municipal valide ce dossier.

III– PATRIMOINE

1 – Projet bibliothèque

Le projet a pris du retard.

Le permis de construire a été délivré le 3 octobre 2019.

L’architecte, relancé par la Commune, envisage un lancement de la consultation des entreprises début novembre.

2 – Atelier

L’atelier communal a été équipé de volets roulants motorisés pour remplacer les très lourdes portes métalliques existantes et fermer l’extension réalisée il y a quelques années.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Forum

Le forum des associations qui s’est tenu le 31 août a été un succès.

2- Denguin à peindre (confirmation prix 200 €)

L’ Office Culturel de Denguin a organisé un concours de peintures « DENGUIN à Peindre » les 5 et 6 octobre 2019.

Le Conseil Municipal a décidé d’attribuer un prix de 200 € au lauréat du concours.

3 – Bibliothèque

Le 5 octobre l’écrivain de polar Sophie HENAFF était présente à la Maison du Temps Libre dans le cadre du festival « un aller-retour dans le noir ».

Cet événement était organisé en collaboration avec les bénévoles de la bibliothèque et l’Office Culturel.

4 – Ousse

L’opération de nettoyage de l’Ousse réalisée le 21 septembre a été un franc succès.

Les bénévoles ont récupéré une impressionnante quantité de déchets.

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Agenda

L’agenda est en cours d’élaboration et sera distribué début 2020, en même temps que le bulletin municipal.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Bilan rentrée

La rentrée s’est déroulée dans des conditions satisfaisantes.

En maternelle 79 enfants sont répartis en 3 classes.

A l’élémentaire, les 4 enseignantes se partagent 102 enfants de 5 niveaux différents.

2 – Achat de matériel

La Commune vient de remplacer 3 ordinateurs pilotant les tableaux blancs interactifs.

(Les 4 classes élémentaires sont équipés de tableaux numériques.)

3 – Logiciel

Le portail famille associé au logiciel AIGA, mis en place en août dernier, permet aux parents d’effectuer en ligne les réservations pour la cantine et la garderie.

Le paiement se fait ensuite par prélèvement automatique ou à la Trésorerie de Lescar.

A quelques exceptions prêt, le système semble satisfaire les parents.

Le Conseil Municipal décide de mettre fin officiellement aux régies de recettes qui permettaient d’encaisser le montant des tickets cantine et garderie.

VII – INTERCOMMUNALITÉ

1 – Enquête PLUI

L’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est terminée le 4 octobre dernier. Le nouveau document d’urbanisme devrait entrer en vigueur le 1er janvier prochain.

VIII – FINANCES

1- Admissions en non valeur

A la demande de la Trésorerie de Lescar, le Conseil constate que la somme de 488 € est irrécouvrable. Il s’agit de plusieurs dettes anciennes sur des parts assainissement perçues par la SAUR et reversées à la Commune.

2 – Décision modificative budget

Le Conseil Municipal valide la décision modificative proposée.

Il s’agit de rééquilibrages ou de changement d’affectations budgétaires et non de dépenses supplémentaires.

IX– QUESTIONS DIVERSES

1 – Création de postes

Le Conseil Municipal décide de créer un poste d’Agent de Maîtrise Principal (avancement de grade pour un agent déjà Agent de Maîtrise) et un poste d’adjoint technique territorial afin de pérenniser un emploi contractuel au niveau de l’école maternelle.

2 – Remplacement rédacteur territorial (tuilage et contrat un an)

Au niveau des services administratifs, un rédacteur territorial part en disponibilité pour un an à compter du 1er décembre. Le Conseil Municipal décide de recruter un agent contractuel pour le remplacement. Il est décidé d’effectuer ce recrutement à compter du 21 octobre afin de former le nouvel agent.

3 – Contrat assurance statutaire 2021/2024 – Mise en concurrence du CDG 64

Le Conseil Municipal décide de participer à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial 64 pour le renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires du personnel (période 2021/2024).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h50

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2019

20h30

Ordre du jour

Etaient Présents : M. TESSON Gilles (1 pouvoir de M. Hervé MERIOT), Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle (1 pouvoir de Mme Patricia BRUNEAUD), Mme KOPPE Solange, M.VERDIER Yves Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. TORNE-CELER Gérard (1 pouvoir de M. Christian MOMBRUN), M. MACHADO Thierry, Mme JERZYK Patricia, M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : M. MERIOT Hervé, Adjoint, M. DANIEL Eric, M. BAUDRY Christophe, M. MOMBRUN Christian, Mme MARTINS Marie-Hélène, Mme BRUNEAUD Patricia et Mme DELUZE Véronique

Secrétaire de séance  : Mme Joëlle LAMOUROUX

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h35.

Le procès-verbal de la séance du 11 avril 2019 est adopté.

I – INTERCOMMUNALITÉ

1- Avis du Conseil Municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Monsieur le Maire rappelle les étapes de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI). Il présente ensuite le projet arrêté en Conseil Communautaire le 28 mars dernier.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le projet de PLUI présenté à l’exception du classement d’un terrain d’environ 5000 m² situé route de Labastide, parcelle cadastrée section n°AM n°6, en Zone « NGV » (Secteur destiné à l’accueil des gens du voyage) pour les motifs suivants :

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer, Service Police de l’Eau, pourra aisément confirmer cette situation.

La délibération est adoptée à la majorité.

II– URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Station d’épuration

Le 1er juillet, la mise à disposition des agents communaux au profit du Syndicat Mixte Eau et Assainissement des 3 Cantons prendra fin. Le Syndicat gérera totalement la station d’épuration.

2 – Travaux divers

III – PATRIMOINE

1 – Demande de fonds de concours

Le projet de réhabilitation du Centre Bourg et de nouvelle bibliothèque va être financé par l’Etat et le Conseil Départemental.

La Commune décide de solliciter également un financement dans le cadre des Fonds de Concours de la Communauté d’Agglomération.

2 – Travaux divers

Plusieurs devis ont été validés : amélioration de l’acoustique de la Maison du Temps Libre (société DEVILLIERS) et portes roulantes motorisées pour l’atelier communal (entreprise VIGNALATS).

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Bilan des fêtes locales

Les fêtes locales se sont déroulées sans problème, avec une belle affluence.

2 – Forum des Associations

Le forum se tiendra le 31 août à la Plaine des Sports.

3 – Ousse des Bois

Une action de nettoyage de l’Ousse sera organisée le 21 septembre 2019. Associations, particuliers et enfants seront invités à participer.

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

Le bulletin municipal de juin et divers documents d’information vont être distribués très prochainement dans tous les foyers.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1- Conseil d’école élémentaire

Il est prévu 102 élèves à la prochaine rentrée

Un « permis piéton » a été délivré aux enfants par la gendarmerie suite à une période de formation.

2- Logiciel cantine – garderie

A partir de la rentrée de septembre, les tickets de cantine et de garderie vont disparaître au profit d’un système de réservation en ligne et de paiement par prélèvement automatique (ou à la Trésorerie de Lescar).

Monsieur le Maire propose une dégressivité pour les tarifs de la garderie, en fonction du nombre d’enfants.

La délibération est adoptée à l’unanimité

VII – FINANCES

1 – Décision modificative budget

Lors de l’acquisition de la nouvelle tondeuse prévue au budget, une reprise de 6 000 € a été effectuée par l’entreprise VERCAUTEREN sur l’ancien matériel.

Le vendeur ne peut toutefois déduire cette somme du prix d’achat comme on le pensait.

Il convient de payer l’intégralité du prix et d’encaisser ensuite le montant de la reprise, réglé par chèque.

Le Conseil décide de modifier le budget en conséquence.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

20h30

Compte rendu

Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, Mme KOPPE Solange, M. MERIOT Hervé, M.VERDIER Yves Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, M. MACHADO Thierry, Mme Marie-Hélène MARTINS, Mme BRUNEAUD Patricia, Mme DELUZE Véronique M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : M. DANIEL Eric, M. BAUDRY Christophe et Mme JERZYK Patricia

Secrétaire de séance  : M. PEREZ Jean-Marc

I– URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Station d’épuration

La station actuelle arrive à saturation du fait de l’augmentation de la population du village.

Une étude est réalisée par le bureau d’étude HEA afin de trouver une solution technique (extension, délestage vers une autre station…).

Ce dossier est géré par le Syndicat Mixte Eau et Assainissement des 3 cantons.

II– PATRIMOINE

1 – Travaux divers

Un rideau métallique motorisé va être installé en remplacement des grandes portes coulissantes de l’atelier communal. Plusieurs devis sont en cours.

La porte des WC du cimetière a été changée. Elle avait été arrachée par un fort coup de vent.

Concernant la Maison des Associations, un démoussage va être réalisé prochainement.

III – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Ateliers jeunes

Lors de l’atelier jeune qui se tiendra du 15 au 19 avril, les jeunes vont repeindre une partie des façades du groupe scolaire côté cour.

2 – Travaux

Le 18 mai, bénévoles des associations et élus vont repeindre le foyer de la Salle Multi-Loisir lors d’une «matinée peinture».

3- Forum

Le traditionnel forum des associations se tiendra le 31 août à la Plaine des Sports.

4- Association canine

Un concours canin international se déroulera le déroulera le week-end prochain (13- 14 avril).

IV – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Cérémonies

Les enfants ayant participé au projet sur le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918 vont recevoir un diplôme offert par la préfecture.

2 – Bulletin municipal

Le bulletin de juin sera axé sur le budget, comme chaque année.

V – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Conseil d’Ecole maternelle

Il est confirmé que l’école maternelle disposera de 3 postes à temps plein à la rentrée de septembre 2019. Pour cette rentrée, 80 enfants sont déjà inscrits.

2 – Conseil d’Ecole élémentaire

Les effectifs sont relativement stables : 105 élèves sont prévus en septembre prochain.

VI – INTERCOMMUNALITÉ

1 – PLUI

Le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal a été adopté en Conseil Communautaire dernièrement. La Commune a 3 mois pour formuler un avis.

Le projet va être transmis à tous les élus qui pourront ainsi l’étudier avant le prochain Conseil Municipal.

2 – Fourrière

Le Conseil Municipal valide le transfert à la Communauté d’Agglomération de la compétence «construction et entretien d’un refuge animalier». Ce refuge servira de fourrière pour les chiens et chats.

3 – Numérique

Le Conseil Municipal décide d’adhérer au premier socle du projet de mutualisation du numérique élaboré par les services de la Communauté d’Agglomération.

Cela comprend notamment le stockage et la sécurisation des données ainsi que les abonnements téléphoniques et internet.

VII – FINANCES

1 – Adoption du compte de gestion

Le comptes de gestion établi par le Trésorier de Lescar est en parfaite adéquation avec le compte administratif de la Commune.

Ils est approuvé par le Conseil Municipal.

2 – Compte Administratif 2018 de la Commune

Le Conseil Municipal a adopté le compte administratif 2018.

Il est constaté un solde d’exécution du budget de 282 796 €.

4 – Budget de la Commune

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal a adopté le budget 2019 de la Commune.

Dépenses d’investissement : 700 846 € Recettes d’investissement : 700 846 €

Dépenses de fonctionnement : 1 179 415 € Recettes de fonctionnement :1 179 415 €

Le budget est équilibré.

Il est à noter qu’il a été décidé de ne pas augmenter la part communale des impôts locaux.

Principales dépenses d’investissement :

Remboursement emprunt

59545

Travaux propriété Menjot

447580

Accessibilité bâtiments communaux 

15000

Changement portes et réparations groupe scolaire RAR

9308

Mairie – changement chaudière  RAR

5100

Régulation chauffage MTL

1679

Portes atelier communal

4250

Insonorisation MTL

6138

Porte WC cimetière

1096

Changement lampes fluorescentes (travaux SDEPA) RAR

9000

Revêtement court tennis

2000

Abri bus

2500

Etude état voirie

4000

Schéma communal de défense incendie

5184

Carrefour Vignolles /Saligue  RAR

8136

Aire de jeux Plaine des Sports 

24312

Trébuchet à bascule (remplacement, Plaine des Sports)

800

Chicanes (1200 € = 1 chicane double)  + coussins berlinois (6 x1000 €)

9600

Voirie grosses réparations

6000

Réfection trottoirs / marquage

40200

Canisettes (x2)+chariot voirie RAR

1750

Eclairage bicross

16398

Panneaux signalisation

800

Logiciel cantine

7500

Achat actions SPL (cantine)

4300

Tables pique-nique

1321

Autolaveuse SML – Remplacement batteries

2500

Dépenses imprévues

4849

TOTAL

700846

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2019

20h30

Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, Mme KOPPE Solange, M. MERIOT Hervé, M.VERDIER Yves Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, M. MACHADO Thierry, Mme Marie-Hélène MARTINS, Mme BRUNEAUD Patricia, Mme JERZYK Patricia, M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Étaient Absents : M. DANIEL Eric, M. BAUDRY Christophe et Mme DELUZE Véronique

Secrétaire de séance  : Mme LAMOUROUX Joëlle

I – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Approbation du zonage d’assainissement

Le Conseil Municipal valide le projet de zonage d’assainissement élaboré par le Syndicat Eau et Assainissement des Trois Cantons. Ce document confirme la distinction actuelle des zones en assainissement collectif ou assainissement autonome.

2 – Subventions 

Des subventions ont été accordées par l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour la réalisation du schéma Directeur d’Assainissement en 2017.

Depuis le 1er janvier 2018, la compétence en matière d’assainissement est exercée par le Syndicat Eau et Assainissement des Trois Cantons. Le Conseil Municipal accepte que le syndicat se substitue à la Commune et encaisse le reliquat de financement.

3 – Travaux

– carrefour route de la Saligue/ cami Vignolles :

L’entreprise Multiservices Sud vient de débuter les travaux de réaménagement du carrefour.

Deux « STOP » vont se substituer au rond-point.

– curage de fossés et débouchage de passages busés :

Lors des fortes pluies de ces dernières semaines, des problèmes d’écoulement des eaux ont été relevés.

L’entreprise « DE ALMEIDA » vient de curer en totalité les fossés du chemin de Barlet.

Les passages busés ont été débouchés par l’entreprise PRÉBENDÉ.

4 – Intégration de l’impasse des Cerisiers et de l’impasse du Bourdalat

Les propriétaires souhaitent céder à la Commune la voirie et les espaces communs de leurs lotissements. Le Conseil Municipal accepte que la Commune devienne propriétaire, en vue d’une intégration dans le domaine public (cession gratuite).

II – PATRIMOINE

1 – Travaux

Trois portes extérieures de l’école maternelle en mauvais état ont été changées par l’entreprise « Miroiterie du Gave ».

Des infiltrations d’eau se produisent au niveau de la toiture du local du club canin.

Un démoussage va être réalisé, certaines tôles fissurées vont être réparées, puis une résine va être appliquée (travaux réalisés par l’entreprise de M. Christophe DOERR).

2 – Local communal (ancien bureau de Poste)

Monsieur le Maire rappelle que la Commune est propriétaire d’un local commercial dans la copropriété cadastrée section AL n° 277, situé 2 rue des Écoles.

Il s’agit du lot de copropriété n°1, acheté en 1991 et qui était loué à la Poste jusqu’en mai 2017, date de fermeture de l’Agence Postale.

Lors de la précédente séance du Conseil Municipal, un avis favorable a été émis pour une vente de ce local de 60 m², sans grand intérêt pour la Commune, avec de nombreux travaux intérieurs à réaliser.

Une publicité a été effectuée par voie d’affichage et sur le site « Le bon coin » pendant plusieurs semaines, avec un prix indicatif de 40 000 €.

Trois offres ont été remises en Mairie.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal,

3 – Projet de réaménagement du centre bourg

Monsieur le Maire présente le projet élaboré par M. Simon Architecte.

Pour la partie extension du bâtiment existant et transformation en bibliothèque, les travaux sont estimés à 201 742 € HT.

Les aménagements paysagés sont estimés à 167 090 € HT.

Le Conseil Municipal approuve l’opération et décide de solliciter le maximum de subventions possibles auprès de l’Etat et du Conseil Départemental.

Ces subventions devraient atteindre au minimum 50% du montant total des travaux .

III – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Atelier jeunes

Un « atelier jeunes » va être organisé du 15 au 19 avril.

Pendant 5 matinées, 6 jeunes encadrés par des élus vont réaliser des travaux de peinture à l’école.

Le Conseil Municipal décide de leur attribuer une gratification de 90 €.

2 – « Hand Ensemble »

L’espoir de DENGUIN section handball organise une journée autour du handicap le lundi 18 février à partir de 10 h 30 à la salle multi-loisirs.

La pratique du hand réunira valides et handicapés.

Il est notamment prévu des petits matchs où les personnes valides s’essaieront elles aussi à la pratique du sport en fauteuil roulant.

3 – Concert

Le 31 mars à 17 heures le groupe ARRAYA se produira à la salle Multi-Loisirs (entrée 10 €).

4 – Réunion vie associative

Lors de cette réunion avant budget, les différentes associations ont fait part de leurs différentes requête.(travaux,besoins.financiers…)
Monsieur le Maire, de son côté, a rappelé les règles essentielles du vivre ensemble : nettoyage des locaux après utilisation et réservation systématique des salles sur le planning de la Mairie.

5 – Tri sélectif

Il est possible de visiter le centre de tri des emballages situé à Sévignacq-Thèze en s’inscrivant à la Mairie. Une prochaine visite est prévue en mars.

IV – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Goûter du CCAS

Le traditionnel goûter du CCAS a eu lieu le 26 janvier à la Maison du Temps Libre.

Un après-midi convivial animé par le spectacle de danse « Bollywood » de l’association MOZAIKA .

V – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Postes d’enseignants en maternelle

A la rentrée de septembre l’école maternelle disposera de trois postes à temps complet (au lieu de 2,5 cette année).

Une bonne nouvelle liée à l’augmentation des effectifs (79 enfants inscrits à ce jour).

VI – INTERCOMMUNALITÉ

1 – Compétences eaux pluviales et Orchestre Pau Pays de Béarn

Le Conseil Municipal valide le transfert des compétences « eaux pluviales » et « Orchestre Pau Pays de Béarn » à la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées.

2 – Numérique

Les services de l’agglomération ont en projet une mutualisation au niveau du numérique.

Plusieurs options seront proposées aux Communes, avec des services et des prix variables.

Le Conseil valide le principe de la démarche.

3 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

L’élaboration du PLUI, complexe et source de très nombreuses réunions, se poursuit.

Le projet devrait être dévoilé au printemps.

VII – FINANCES

1 – Indemnité du Trésorier

Le Conseil Municipal décide d’accorder au Trésorier de LESCAR l’indemnité de Conseil au taux de 100% pour l’année 2018 (montant annuel 422 €).

2 – Contrat de fourniture de gaz

Le Syndicat d’Energie va relancer une consultation pour le renouvellement des contrats de fourniture de gaz en 2020.

Le Conseil Municipal décide de s’associer à cette démarche qui permet d’obtenir des tarifs intéressants.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.


 Parent page 

 © 2020 - DENGUIN