2017


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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2017

20h30

Compte Rendu

Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, M. VERDIER Yves, Mme KOPPE Solange, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme BRUNEAUD Patricia, M. MACHADO Thierry, M. PEREZ Jean-Marc, Mme DELUZE Véronique Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : M. BAUDRY Christophe, Mme JERZYK Patricia, Mme Marie-Hélène MARTINS et M. DANIEL Eric

Secrétaire de séance  : Mme Joelle LAMOUROUX

I – INFORMATIONS GENERALES

1- Révision de contrats

Les contrats pour la location des photocopieurs et l’entretien des extincteurs ont été renégociés.

Des tarifs plus intéressant ont été obtenus avec environ 1200 € d’économie au total.

2 – Taxe d’habitation

Le projet de suppression de la taxe d’habitation et surtout les modalités de compensation pour les budgets des communes inquiètent les élus.

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Prix du mètre cube d’eau assainie et Participation au Financement de l’Assainissement Collectif

Le prix du mètre cube d’eau assainie est trop peu élevé à Denguin pour pouvoir bénéficier de subventions lors de travaux. Le Conseil Municipal décide de porter ce prix du m3 à 1 € TTC pour une facture moyenne de 120 m3.

Soit un prix de l’eau assaini se décomposant comme suit à partir du 1er janvier 2018 :

  • Part fixe : 28,90 € HT

  • Prix du mètre cube d’eau assainie : 0,68 € HT

Le montant de la participation au financement de l’assainissement collectif est lui fixé à 2000 € à compter du 1er janvier 2018 (1500 € actuellement).

2 – Schéma Directeur Assainissement

Le bureau d’études Hydraulique Environnement Aquitaine (HEA) a terminé le Schéma Directeur.

Un bilan complet du réseau et de la station a été réalisé.

Principaux travaux à réaliser :

La Commune va devoir modifier l’emplacement du rejet dans le Gave. Ces travaux devraient être réalisés en 2018.

L’actuelle station est d’une capacité insuffisante. Une extension serait possible mais compliquée.

On s’achemine plutôt vers la construction d’une nouvelle station à l’horizon 2020.

Plusieurs tronçons de réseaux sont aussi à rénover, en raison de manque d’étanchéité ou de présence d’eaux pluviales.

3 – Mise à disposition de personnel

Le 1er janvier 2018, la commune devrait intégrer le futur grand Syndicat des Trois Cantons et ne plus gérer en régie l’assainissement.

La Commune dispose toutefois du personnel qualifié et des connaissances techniques sur le réseau et la station d’épuration.

Le Conseil Municipal valide la mise à disposition du personnel technique communal au profit du Syndicat des 3 cantons pour 20 heures par semaine (5 heures x 4 agents) à compter du 1er janvier 2018.

4- Éclairage chemin Cazaubon

Les travaux ont débuté mais malheureusement les nouveaux mâts n’ont toujours pas été livrés.

Les lampadaires ne seront remplacés qu’en janvier.

III – PATRIMOINE

1 – Travaux église

Les travaux de peinture sont en cours.

Lorsqu’ils seront terminés, l’entreprise BODET interviendra afin de remplacer le beffroi.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Denguin à peindre

Le concours de peinture qui s’est déroulé les 7-8 octobre a été un succès.

L’exposition des œuvres à la Mairie se termine cette semaine.

2 – Théâtre

La pièce « Venise sous la neige » a été proposée par la scène Arthésienne le 19 novembre à la Salle Multi loisirs.

3 – Marché de noël

Un marché de noël sera organisé par l’association « les p’tites mains de Denguin » le 3 décembre à la Salle Multi-Loisirs.

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Plan guide

Un nouveau plan guide du village a été réalisé et va être mis à la disposition du public.

2- Agenda et bulletin municipal

L’agenda 2018 et le prochain bulletin municipal sont en cours d’élaboration et seront bientôt distribués dans tous les foyers.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Rythmes scolaires

La proposition de revenir à la semaine de 4 jours à la rentrée de septembre sera étudiée par le prochain Conseil d’Ecole.

La décision définitive devra intervenir avant le 28 février 2018.

2 – Conseils d’Ecole

Les règlements intérieurs ont été adoptés.

Il a été décidé d’ ‘accepter des élèves en toute petite section à la rentrée de janvier afin de renforcer les effectifs.

VII – INTERCOMMUNALITE

1 – Plan local de l’Habitat

Le Plan Local de l’Habitat élaboré au niveau de l’Agglomération Pau Béarn Pyrénées est validé par le Conseil Municipal.

Pour Denguin, le nombre de logements ordinaires à produire est de 72 sur les 6 prochaines années dont 2,6% de logements locatifs sociaux.

VIII – FINANCES

1 – Décision modificative budgétaire

Le Conseil Municipal valide les décisions modificatives proposées.

Il s’agit de rééquilibrages visant notamment à pouvoir régler une nouvelle dépense : le Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (13 469 €).

2 – Cours de béarnais

Le montant de la cotisation annuelle des adhérents est fixé à 50 € par an.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2017

20h30

Ordre du jour

Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme KOPPE Solange, M. MERIOT Hervé, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme DELUZE Véronique, Mme Marie-Hélène MARTINS, Mme JERZYK Patricia, Mme BRUNEAUD Patricia, M. MACHADO Thierry, M. BAUDRY Christophe, M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : Mme LAMOUROUX Joëlle, M.VERDIER Yves, Adjoints et M. DANIEL Eric

Secrétaire de séance  : M. MOMBRUN Christian

I – INFORMATIONS GENERALES

1- Réunion compostage

Le 26 septembre une réunion d’information sur le compostage aura lieu au Foyer des Associations, organisée par la communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées.

Des composteurs seront distribués à cette occasion (inscription obligatoire au 05 59 14 64 30 ou sur internet http://www.agglo-pau.fr).

2 – Prêt de terrain au PAU FC

Les équipes jeunes féminines du PAU FC sont actuellement sans terrain d’entraînement à PAU en raison de travaux.

La Commune accepte de leur prêter le terrain de DENGUIN dans les créneaux libres soit le lundi et le jeudi de 18h30 à 20h.

Une convention de mise à disposition à titre gratuit va être conclue le 18 septembre.

3 – Photocopieurs

Une consultation a été lancée pour renouveler le matériel tout en réalisant des économies budgétaires. Les 4 offres remises vont être étudiées prochainement.

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Travaux de voirie

Des travaux ont été réalisés côte de la Paloumère et côte de Sarrancy afin de canaliser les eaux pluviales. Une étude sur le terrain a montré la nécessité de réaliser quelques travaux supplémentaires.

2 – Schéma Directeur d’Assainissement

Les études techniques sur le terrain en période de « nappe basse » ont eu lieu cet été.

Le schéma directeur d’assainissement définitif devrait être adopté avant la fin de l’année.

III – PATRIMOINE

1 – Voûtes de l’Eglise

Les travaux de plâtrerie seront terminés à la fin de la semaine.

Il faudra au minimum un mois avant que le plâtre ne sèche complètement.

Les travaux de peinture pourront alors débuter.

2 – Maison MENJOT

La Commune a signé l’acte d’acquisition de la propriété située en face la Mairie le 6 septembre.

Il va être désormais possible de travailler concrètement sur le projet de réaménagement du Centre-Bourg.

3 – Cantine insonorisation

Le niveau sonore est très élevé dans la cantine au moment des repas en raison de la présence d’une centaine d’enfants, mais aussi d’une très mauvaise acoustique avec un phénomène de résonance.

Des « pièges à son »ont été installés au niveau du plafond afin d’améliorer cette situation.

Le résultat semble assez satisfaisant.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Forum des Associations

Le forum s’est tenu le 2 septembre à la salle multi-loisirs.

Les associations ont répondu présentes, ainsi que le public.

2 – Arts

Le 7 et 8 octobre un concours de peinture « Denguin à peindre » se déroulera dans le village.

3 – Littérature

Le vendredi 29 septembre à 18h30 à la Maison du Temps Libre est organisée une rencontre avec la romancière Québécoise Andrée A. MICHAUD dans le cadre du salon du roman policier de PAU « Un aller retour dans le noir ».

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Agenda 2018 et plan du village

L’agenda 2018 et un plan-guide du village vont être édités prochainement.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Bilan de la rentrée

La rentrée s’est déroulée dans de bonnes conditions que ce soit en maternelle ou à l’élémentaire.

Pour cette nouvelle année scolaire, la semaine de 4,5 jours a été maintenue.

En maternelle 59 élèves sont répartis en 2,5 classes. Deux nouvelles enseignantes sont arrivées en maternelle : la Directrice Mme Caroline DICHARRY et Mme Marie BORDE sur le demi poste.

Pour l’élémentaire, 98 enfants sont répartis en 4 classes.

2 – Remplacement de 3 vidéoprojecteurs

Il avait été décidé au moment du vote du budget de remplacer un vidéoprojecteur permettant de faire fonctionner un tableaux blanc interactif.

Malheureusement les 2 autres vidéoprojecteurs sont aussi devenus quasiment inutilisables en ce retour de vacances. Il est donc décidé de remplacer les 3 matériels dès que possible.

VII – INTERCOMMUNALITE

1 – Adhésion de la Commune de NOUSTY

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’adhésion de la Commune de Nousty à la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées.

VIII – FINANCES

1 – Emprunt

Le Conseil Municipal décide de réaliser l’emprunt de 500 000 € prévu au budget 2017 auprès du Crédit Agricole.

Caractéristique de l’emprunt :

– Montant du capital emprunté : 500 000 €

– Durée d’amortissement : 25 ans

– Type d’amortissement : annuités constantes

– Taux d’intérêt : 1,66 % annuel

2 – Renouvellement emploi avenir

Le Conseil Municipal valide le renouvellement pour 2 ans du contrat d’avenir arrivant à échéance début novembre.

3 – Prime annuelle emploi d’avenirs

Il est décidé d’accorder aux emplois d’avenir une prime annuelle en raison du sérieux des 2 personnes actuellement en poste.

4- Avancement de grade

Le Conseil Municipal valide 3 avancements de grade dans le cadre du déroulement normal de la carrière des agents municipaux.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2017

20h30

Ordre du jour

Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, Mme KOPPE Solange, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme JERZYK Patricia, Mme BRUNEAUD Patricia, Mme Marie-Hélène MARTINS, M. MACHADO Thierry, M. BAUDRY Christophe, M. PEREZ Jean-Marc, Conseillers Municipaux.

Étaient Absents : M. VERDIER Yves, M. MERIOT Hervé, Mme DELUZE Véronique et M. DANIEL Eric

Secrétaire de séance  : M. COURBET Joseph

I – INFORMATIONS GENERALES

1 – Prévention routière

Une réunion organisée par le CCAS, en collaboration avec la sécurité routière, s’est tenue le 7 juin à la Maison du Temps Libre.

Environ une trentaine de personnes a participé et est venu s’ informer et débattre.

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 –- Éclairage Chemin Cazaubon

Le Conseil Municipal a validé le projet d’amélioration de l’éclairage et de changement de lampadaires du chemin Cazaubon.

Le coût total du projet est de 53 704 € TTC, financé en partie par le Syndicat d’Energie.

Il reste à la charge de la Mairie 34 256 €.

2 – Jardins d’Elisa

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la copropriété « les Jardins d’Elisa » sollicite l’acquisition par la Commune de la voie ouverte à la circulation publique dénommée « rue d’Elisa ».

Le Conseil Municipal avait déjà émis un avis favorable en 2016 concernant la partie revêtue constituée de la voie, des trottoirs et des différents réseaux.

Cette voie récente est en en parfait état.

La parcelle concernée, d’une superficie de 1234 m² figure sur le plan de division sous les références suivantes : Section AK n°305p (nouvelle numérotation cadastrale section AK n°449).

Le Conseil municipal décide d’acquérir la voirie de la copropriété les jardins d’Elisa au prix de 1 euro symbolique.

III – PATRIMOINE

1 – Voûtes de l’Eglise

L’entreprise GUIRESSE monte actuellement l’échafaudage intérieur.

Dès que cela sera terminé, l’entreprise LARMENDIEU va débuter la démolition du plâtre formant les voûtes existantes.

2 – Maison MENJOT – acquisition

Le Conseil Municipal a décidé d’acquérir l’ancienne propriété MENJOT située face à la Mairie.

Le montant de cette acquisition auprès de l’EPFL Béarn-Pyrénées est de 323 726,29 €.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Fêtes Locales

Les fêtes de Denguin se tiendront les 16, 17 et 18 juin au cœur du village.

Au programme : fête foraine, repas, feu d’artifice…

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Bulletin municipal

Le bulletin municipal du mois de juin est en cours de relecture.

Il sera distribué en fin de mois.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Rythmes scolaires

La question des rythmes scolaires pourrait se reposer fin juin en fonction du résultat des élections législatives. Les communes auraient alors la liberté de continuer le système actuel à 4,5 jours de classe par semaine ou de revenir à 4 jours.

VII – INTERCOMMUNALITE

1 – PLUI

La première phase d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal à l’échelle de la nouvelle agglomération est en cours.

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables Intercommunal a été rendu public.

2 – Réunion de la commission finances

La commission finances s’est réunie afin d’étudier différentes pistes permettant de réaliser des économies budgétaires.

Certains contrats vont être renégociés et une étude va être menée sur l’éclairage public, très consommateur d’énergie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 avril 2017

20h30

Ordre du jour

Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, Mme KOPPE Solange, M. VERDIER Yves, Adjoints, M. COURBET Joseph, M. MOMBRUN Christian, M. PEREZ Jean-Marc, M. BAUDRY Christophe, Mme JERZYK Patricia, M. MACHADO Thierry, Mme ARTIGUES Patricia, Mme BRUNEAUD Patricia et Mme Marie-Hélène MARTINS, Conseillers Municipaux.

Étaient Absents : M. DANIEL Eric, M. Gérard TORNE CELER et Mme Véronique DELUZE

Secrétaire de séance  : M. Yves VERDIER

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h30.

I – FINANCES

1 – Adoption des comptes de gestion – Budgets Commune et Assainissement

Les comptes de gestion établis par le Trésorier de Lescar sont en parfaite adéquation avec les comptes administratifs de la Commune.

Ils sont approuvés par le Conseil Municipal.

3 – Compte Administratif 2016 de la Commune

Le Conseil Municipal a adopté le compte administratif 2016.

Il est constaté un solde d’exécution du budget de 144 769 €.

4 – Compte Administratif 2016 de l’Assainissement

Le Conseil Municipal a adopté le compte administratif 2016.

Il est constaté un solde d’exécution du budget de 91 323 €.

5 – Budget de l’Assainissement

Après délibération, le budget 2017 du Service Assainissement a été adopté.

Dépenses d’investissement : 158 065 € Recettes d’investissement : 158 065 €

Dépenses d’exploitation  : 67 907 € Recettes d’exploitation : 67 907 €

Le budget est équilibré.

6 – Budget de la Commune

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal a adopté le budget 2017 de la Commune.

Dépenses d’investissement : 815 618 € Recettes d’investissement : 815 618 €

Dépenses de fonctionnement : 1 154 547 € Recettes de fonctionnement : 1 154 547 €

Le budget est équilibré.

Il est à noter qu’il a été décidé d’ augmenter la part communale des impôts locaux de 8% (taxe d’habitation, foncier bâti et non bâti) afin de compenser en partie la baisse des dotations de l’Etat.

7- Columbarium

Monsieur le Maire propose de revoir à la baisse le prix de vente des cases du columbarium construit dans le nouveau cimetière (1 300 € actuellement).

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

  • DECIDE de fixer le prix de la case pouvant contenir 4 urnes à 800 euros pour une durée de 50 ans.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.



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