2016


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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 octobre 2016

20h30

Ordre du jour

Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, Mme KOPPE Solange, M. VERDIER Yves, Adjoints, M. COURBET Joseph, M. TORNE-CELER Gérard, M. PEREZ Jean-Marc, Mme DELUZE Véronique, Mme JERZYK Patricia, M. MACHADO Thierry, Mme BRUNEAUD Patricia, Mme Marie-Hélène MARTINS, M. BAUDRY Christophe, Mme ARTIGUES Patricia, Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : M. MOMBRUN Christian et M. DANIEL Eric

Secrétaire de séance  : M. COURBET Joseph

I – INFORMATIONS GENERALES

1 – Centre Commercial

Les travaux avancent rapidement aussi bien au niveau du bâtiment que de la voirie et des espaces extérieurs. La pharmacie devrait aménager en novembre dans ses nouveaux locaux.

A l’étage, le promoteur du projet souhaite attirer des professions médicales ou paramédicales.

2 – Caméra Plaine des Sports

La nouvelle caméra de vidéoprotection est fonctionnelle depuis le mois d’août.

Elle a été testée avec la gendarmerie (images de jour et de nuit par infrarouge).

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Programme voirie de la Communauté de Communes

Les travaux de revêtement en enrobé sont terminés. Ils ont été réalisés correctement.

Pour le chemin de Pruette et le chemin des Prés, la technique du « grave – émulsion » a été préférée.

Une seconde couche va être appliquée prochainement.

2 – Éclairage Chemin Cazaubon

La Commune est toujours dans l’attente de la réalisation d’un chiffrage par l’entreprise SPIE pour le compte du Syndicat d’Energie. Les travaux qui devaient être réalisés en 2016 vont malheureusement être retardés.

3 – Schéma Directeur d’Assainissement

L’entreprise Hydraulique Environnement Aquitaine a été retenue pour la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement. Elle a débuté son étude par un repérage de tout le réseau et des mesures de débits.

4 – Jardins d’Elisa

Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour une intégration de la voirie dans le domaine public. Les espaces verts resteront à la charge des copropriétaires.

5 – Borne SDEPA

Un borne de recharge pour les véhicules électriques va être installée devant la Mairie par le Syndicat d’Energie.

III – PATRIMOINE

1 – Voûtes de l’Eglise

Les travaux devraient commencer début 2017.

La Commune est toujours en attente du dossier permettant de lancer l’appel à la concurrence.

2 – Sirène

Une sirène intégrée au SAIP (Système d’Alerte et d’Information des Populations) a été installée sur le toit de la Maison des Associations en collaboration avec la Préfecture.

Les essais sont concluants.

3 – Butte du Labadie

Des « brises vue » devraient être installés afin de préserver le voisinage de certains désagréments liés aux routiers.

4 – Centre médical

Des infiltrations sont fréquentes au niveau du Centre Médical. La Commune, propriétaire du local de la Poste est concernée en qualité de copropriétaire du bâtiment.

Des demandes de devis sont en cours pour un réfection totale de la couverture.

5 – Cimetière

Une procédure de reprise des concessions abandonnées de l’ancien cimetière va être lancée à la fin du mois d’octobre.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Bilan des Fêtes Locales, de Cin’étoile et du Forum des associations

En juin les fêtes locales « nouvelle formule » ont connu un franc succès avec des moments conviviaux et une fête foraine dans le centre du village.

Au mois d’août le cinéma en plein air a attiré environ 200 personnes malgré un film pas forcément adapté pour ce type de manifestation grand public (« le Garçon et le Monde).

Début septembre, le forum des associations a attiré un public toujours plus nombreux d’année en année.

En octobre a eu lieu la première édition des « Talents de Denguin » à la Maison du temps Libre avec des créations locales très intéressantes.

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Agenda Municipal

L’agenda est en cours d’élaboration et sera distribué dans tous les foyers en fin d’année.

2 – Cérémonie du 11 novembre

La traditionnelle cérémonie de commémoration de l’armistice se déroulera à 11h30 au Monument aux Morts.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Rentrée scolaire

Malgré des effectifs en baisse, l’Education nationale a maintenu les 2,5 postes d’enseignants.

Cette année 12 « petite section », 20 « moyenne section » et 20 « grande section », soit 52 élèves au total, fréquentent la maternelle.

Un projet pédagogique sur le thème du Cirque devrait se concrétiser prochainement.

La Commune s’engage à financer 4 déplacements aller – retour en car jusqu’à l’école municipale de Cirque de Lescar.

A l’élémentaire, 100 enfants sont répartis en 4 classes.

2 – Cantine

Depuis la rentrée de septembre, les repas sont livrés par la cuisine centrale de l’agglomération de PAU en liaison « froide ».

La qualité des repas est satisfaisante.

VII – AGGLOMERATION

1 – Commissions thématiques

Le Conseil désigne les élus suivants afin de représenter la Commune au sein des différentes conférences thématiques de l’agglomération Pau Béarn Pyrénées :

  • Finances – Administration Générale : M. VERDIER, Yves – M. COURBET, Joseph
  • Voiries – Mobilités – Grands Travaux : Mme LAMOUROUX, Joëlle – Mme DELUZE, Véronique
  • Sport – Culture : M. TESSON, Gilles – M. TORNE-CELER, Gérard
  • Services à la population et pôles de proximité : M. TESSON, Gilles – Mme KOPPE, Solange  
  • Urbanisme – Habitat : M. MERIOT, Hervé – Mme DELUZE, Véronique
  • Numérique et Très haut débit : M. MOMBRUN, Christian – M. BAUDRY, Christophe
  • Gens du voyage : Mme LAMOUROUX, Joëlle – M. MERIOT, Hervé
  • Développement économique et Attractivité du territoire – Tourisme : M. VERDIER, Yves – M. COURBET, Joseph
  • Environnement : M. MERIOT, Yves – Mme BRUNEAUD, Patricia

2 – Élection du représentant au Conseil Communautaire et de son suppléant

Le Conseil Municipal a voté et élu :

  • M. Gilles TESSON, délégué communautaire titulaire

  • Mme Joëlle LAMOUROUX, déléguée communautaire suppléante

3 – Signature d’une convention

La Communauté de Communes du Miey de Béarn a pris la compétence « Service Départemental d’Incendie et de Secours » le 1er janvier 2016. Elle doit maintenant reverser à la Commune le premier semestre de participation financière lié à cette compétence.

Le Conseil Municipal valide la convention proposée à cet effet.

VIII – FINANCES

1 – Emploi d’avenir

Il est décidé de créer un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir à compter du 1er novembre 2016. La personne embauchée viendra renforcer l’équipe en place à la cantine et dans les locaux scolaires pour des tâches de ménage.

2 – Décision modificative budget

Des dépenses plus élevées que prévues à certains postes budgétaires peuvent être compensées par des recettes également plus élevées à certains articles. Le Conseil accepte un rééquilibrage permettant de régler les fournisseurs.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2016

20h30

Ordre du jour

Etaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, Mme KOPPE Solange, M. VERDIER Yves, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, M. PEREZ Jean Marc, Mme DELUZE Véronique, Mme JERZYK Patricia, M. MACHADO Thierry, M. DANIEL Eric, Mme BRUNEAUD Patricia et Mme Marie-Hélène MARTINS, Conseillers Municipaux.

Etaient Absents : M. BAUDRY Christophe et Mme ARTIGUES Patricia

Secrétaire de séance  : Mme DELUZE Véronique

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h30.

Le procès-verbal de la séance du 7 avril 2016 est adopté.

I – INFORMATIONS GENERALES

Centre commercial en bordure de la RD817

Les travaux de construction de la charpente métallique du futur bâtiment ont débuté.
Certains commerces ou services pourraient ouvrir dès le mois d’octobre.

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Travaux de voirie

L’entreprise TPM d’ARGAGNON réalise plusieurs travaux de voirie pour le compte de la Commune route de la Gare, chemin de Puyet (accotements) et au niveau du bicross (mur de soutènement suite à un affaissement)

2 – Éclairage chemin Cazaubon

La commune, avec l’appui technique et financier du syndicat d’Energie, va procéder avant la fin de l’année au remplacement des lampadaires du chemin Cazaubon. Une étude d’éclairement va déterminer le nombre de candélabres supplémentaires à installer. Les nouvelles lanternes seront du type de celles installées au lotissement des Vignes.

III – PATRIMOINE

1 – Église

La consultation pour les travaux de réparation des voûtes de l’église devrait être lancée en août et le chantier pourrait débuter en octobre ou novembre.

2 -Subventions Conseil Général

Le Conseil Municipal valide les demandes de subvention qui doivent être adressées au Conseil Départemental pour cette année 2016 dans le cadre du contrat de territoire (voûtes de l’église et schéma directeur d’assainissement).

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Fêtes locales

Les fêtes locales auront lieu les 17, 18 et 19 juin dans le centre du village.

A noter cette année une soirée bodega/tapas le vendredi, un grand repas « paella » le samedi et le retour d’une fête foraine.

2 – Cin’étoile

Le film d’animation « Le garçon et  le monde» sera projeté en plein air à la Plaine des Sports le 12 août dans le cadre d’un partenariat avec le Conseil Départemental et la Communauté de Communes.

3 – Ateliers Jeunes

Pendant les vacances de printemps, six jeunes ont effectué des travaux de remise en état du lavoir de la Plaine des Sports, encadrés par des élus. Tous les participants semblaient satisfait du travail accompli.

4 – Forum

Le forum des associations se tiendra le 3 septembre à la Plaine des Sports.

5 – Sport

Le club de football « l’Etoile Bérnaise » vient d’être officiellement créé (entente DENGUIN-SIROS)

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Bulletin municipal

Le prochain bulletin municipal est prêt à être imprimé. Il sera distribué prochainement dans tous les foyers avec celui du Miey de Béarn.

2 – Arts

Le 2 octobre aura lieu la manifestation « sortez vos talents ». Une exposition présentera les créations des Denguinois.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Conseil d’école maternelle

Le 17 mai un exercice de sécurité s’est déroulé sans problème (évacuation suite au déclenchement de l’alarme incendie).

Pour le moment, 52 enfants sont inscrits pour la rentrée de septembre 2016.

2 – Fête

L’association de parents d’élève « Les p’tites mains » organise une fête de fin d’année à la salle Multi-Loisirs le vendredi 1er juillet.

VI – INTERCOMMUNALITE

1 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Il ne fait maintenant plus de doute que notre Commune intégrera la Communauté d’Agglomération de PAU le 1er janvier 2017.

2 – Séminaire des Maires

Les Maires de la future agglomération élargie se sont réunis afin de faire le point sur les différentes compétences et les modalités de transfert.

VII – QUESTIONS DIVERSES

1 – Emplois d’été

Pendant le mois d’août, deux étudiants vont être embauchés afin de renforcer les services techniques.

2 – Assurances

Le Conseil Municipal décide de souscrire à l’assurance garantissant contre les risques statutaires du personnel négociée au niveau départemental par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial des Pyrénées-Atlantiques.

3- Vidéoprotection

Un nouveau prestataire a été choisi pour la surveillance de l’entrée de la Plaine des Sports.

La société ADOUR VISION est chargée de la mise en place de la nouvelle caméra.

4 – Mutuelle

La Commune va signer une convention de partenariat avec l’association AXIOM qui propose une mutuelle dans le cadre du dispositif « Ma Commune, ma Santé ».

5Emploi d’avenir

Il est décidé d’embaucher une personne dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir à compter du 22 août pour le groupe scolaire (pour remplacer un départ suite à une rupture conventionnelle).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2016

20h30

Ordre du jour

Présents : Tous les membres du Conseil municipal étaient présents

Secrétaire : M. Yves VERDIER

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h40.

Le procès verbal de la séance du 11 février 2016 est adopté.

I – INFORMATIONS GENERALES

1 – Grippe aviaire

Afin de lutter efficacement contre le virus de l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène qui sévit actuellement en Aquitaine, le Ministère de l’Agriculture a développé une stratégie reposant sur un dépeuplement progressif et ciblé des élevages, suivi d’un vide sanitaire collectif avant un repeuplement.

En complément de ces actions, des mesures concernent également les particuliers :

– Les personnes qui détiennent des oiseaux aussi bien à des fins commerciales que non commerciales ont l’obligation de les déclarer en Mairie au moyen du formulaire de déclaration CERFA n°14472.

– Les détenteurs de volailles ou autres oiseaux captifs doivent ensuite ensuite les maintenir en confinement du 18 avril au 16 mai 2016.

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Commission du 16 mars

Dans le cadre de l’élaboration du budget 2016, La commission a étudié les dossiers suivants : circulation chemin d’Aussevielle (étroitesse de la voie), consolidation de la butte du bicross, écoulement de l’eau pluviale route de la gare dans la partie nouvellement revêtue, projet d’écluses chemin Cazaubon.

2 – Station d’épuration

Les boues de la première lagune ont été évacuées par l’entreprise Lyonnaise des Eaux et incinérées (47 tonnes).

III – PATRIMOINE

1 – Commission du 24 mars

Plusieurs projets ont été examinés : réfection des voûtes de l’église, changement des menuiseries du groupe scolaire (3ème tranche), installation d’une sirène d’alerte sur la toit de l’ancien presbytère, désembouage du système de chauffage par le sol de la salle Multi-Loisirs.

2 – Voûtes de l’église

L’architecte de l’Agence Public de Gestion Locale vient de remettre son rapport.

Les travaux nécessaires à la remise en état de la voûte principale et des deux voûtes annexes sont estimés à 130 000 € HT.

3 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’église

Le Conseil Municipal décide de solliciter une subvention d’un montant de 25 500 € auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

La Commune ne devant présenter qu’une demande par an, le dossier concernant les menuiseries extérieures du Groupe Scolaire va par conséquent être retiré pour cette année et l’exécution des travaux reportée d’un an.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Commission du 9 mars

La commission a étudié les demandes de subvention des associations dans le cadre de la préparation budgétaire.

2 – Ateliers jeunes

Un « atelier jeunes » va être organisé du 11 au 15 avril.

Pendant 5 matinées, 6 jeunes encadrés par des élus vont travailler à une remise en état du lavoir.

Le Conseil Municipal décide de leur attribuer une gratification de 90 €.

3 – Informations diverses

  • Les fêtes locales se dérouleront les 17, 18 et 19 mai au centre du village.

  • Le 27 mai des animations vont être organisées dans le cadre de la fête des voisins.

    Une information va être diffusée prochainement par le Comité des Fêtes.

  • La Commune est candidate pour une séance de cinéma en plein air « cinétoile » organisée par le Conseil Départemental (en juillet ou août).

  • Le Forum des Association se déroulera le 3 septembre à la Salle Multi-Loisirs.

  • Le 16 avril, élus et bénévoles des associations ont prévu de se retrouver à la salle Multi-Loisirs pour un grand nettoyage et des travaux de peinture .

  • Le Bicross Club vient d’obtenir l’homologation de la piste au niveau régional.

  • Un groupe de travail étudie la possibilité d’organiser une exposition ayant pour thème « les talents de Denguin »

  • Une formation « lettre de motivation / CV » est organisée à la Cyberbase de POEY de LESCAR le 30 avril

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Commission du 10 mars

La commission a décidé de publier 2 bulletins municipaux pour l’année 2016.

2 – Cérémonies

La traditionnel cérémonie de Commémoration du 8 mai 1945 se déroulera devant le Monument aux Morts à 11h30.

Pour le centenaire de la bataille de Verdun le 29 mai 2016, les drapeaux tricolores seront également mis en place sur le monument aux morts.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Conseil d’Ecole élémentaire

Environ 100 enfants devraient fréquenter l’école élémentaire à la rentrée de septembre.

Le cycle natation va reprendre prochainement avec 6 sorties prévues à MOURENX.

2 – Association

Une association de parents d’élèves de maternelle vient d’être créée : « Les P’tites Mains de Denguin ».

VII – COMMUNAUTE DE COMMUNES

1 – Modification des statuts

Le Conseil Municipal valide le projet modification des statuts de la Communauté de Communes du Miey de Béarn. Le principal changement est la prise de compétence « Service Départemental d’Incendie et de Secours ». Pour le reste il s’agit d’adaptations mineures, de précisions ou de mises à jour.

2 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Des réunions thématiques se sont déroulées avec la Communauté d’Agglomération sur le thème des déchets, de l’assainissement, de la culture et du sport, de la voirie, de l’économie, de la gestion des cantines et de l’urbanisme/déplacement.

En fonction des avancées sur ces dossiers, Monsieur le Maire demandera au Conseil Municipal, lors de la prochaine séance, de donner un avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par M. le Préfet.

VIII – FINANCES -BUDGET

1 – Adoption des comptes de gestion – Budgets Commune et Assainissement

Les comptes de gestion établis par le Trésorier de Lescar sont en parfaite adéquation avec les comptes administratifs de la Commune.

Ils sont approuvés par le Conseil Municipal.

2 – Compte Administratif 2015 de la Commune

Le Conseil Municipal a adopté le compte administratif 2015.

Il est constaté un solde d’exécution du budget de 114 742 €.

3 – Compte Administratif 2015 de l’Assainissement

Le Conseil Municipal a adopté le compte administratif 2015.

Il est constaté un solde d’exécution du budget de 94 279 €.

4 – Budget de la Commune

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal a adopté le budget 2016 de la Commune.

Dépenses d’investissement : 392 000 €  – Recettes d’investissement : 392000 €

Dépenses de fonctionnement : 1 033 690 € – Recettes de fonctionnement : 1 033 690 €

Le budget est équilibré.

Il est à noter qu’il n’a pas été décidé d’ augmenter la part communale des impôts locaux.

5 – Budget de l’Assainissement

Après délibération, le budget 2016 du Service Assainissement a été adopté.

Dépenses d’investissement : 122 690 € – Recettes d’investissement : 122 690 €

Dépenses d’exploitation  : 90 298 € – Recettes d’exploitation : 90 298 €

Le budget est équilibré.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2016

20h30

Ordre du jour

L’an deux mille seize, le onze février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur TESSON Gilles, Maire.

Date de la convocation : 4 février 2016  Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17

Étaient Présents : M. TESSON Gilles, Maire, Mme LAMOUROUX Joëlle, M. MERIOT Hervé, Mme KOPPE Solange, M. VERDIER Yves, Adjoints, M. COURBET Joseph, Mme ARTIGUES Patricia, M. MOMBRUN Christian, M. TORNE-CELER Gérard, Mme DELUZE Véronique, Mme JERZYK Patricia, M. MACHADO Thierry, M. DANIEL Eric, Mme BRUNEAUD Patricia et Mme Marie-Hélène MARTINS, Conseillers Municipaux.

Étaient Absents : M. BAUDRY Christophe et M. PEREZ Jean-Marc

Secrétaire de séance  : Mme Solange KOPPE

Le procès verbal de la séance du 25 novembre 2015 est adopté.

I – INFORMATIONS GENERALES

1 – Grippe aviaire

Suite à la découverte de cas de grippe aviaire dans un élevage de poulet à MAZEROLLES, des mesures de protection ont été prises par le Préfet. Denguin se trouve dans la « zone de surveillance » d’un rayon de 10 kilomètres. Les volatiles des élevages familiaux doivent être confinés dans la mesure du possible. Il n’est pas nécessaire de recenser ces élevages en Mairie.

2 – Stationnement centre médical

Dans une pétition, les copropriétaires du centre médical ont attiré l’attention du Maire sur les problèmes de stationnement au niveau de leurs locaux et demandent qu’une solution soit trouvée.

Monsieur le Maire s’est renseigné auprès de la gendarmerie, de la Préfecture et de la Direction Départementale des Territoires de la Mer. La seule solution possible est la mise en place d’une « zone bleue ».

3 – Projet de centre commercial

Le projet au bord de la RD817 devrait démarrer au mois de mars, dès que l’acte définitif d’acquisition du terrain sera signé.

4 – Démission

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Mme Sylvie MONBEC (pour raisons professionnelles).

II – URBANISME – ENVIRONNEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT

1 – Gave de Pau

Les récentes crues du Gave ont causé d’importants dégâts au niveau du chemin situé juste après la passerelle sur l’Ousse des Bois. Une table de pique nique a été emportée, le chemin a en partie disparu laissant place a un trou béant. Le Conseil décide de lancer des travaux de remblaiement et de préservation du chemin (montant 5 000 € environ).

2- Station d’épuration

Les opérations de curage des boues du premier bassin vont reprendre.

L’entreprise Lyonnaise des Eaux avait été obligé de suspendre les opérations en raison d’une panne au niveau de la plate forme d’incinération.

III – PATRIMOINE

1 -Plafond de l’Eglise

Des problèmes ont été décelés au niveau de la charpente de l’église. Un architecte de la Maison des communes est venu faire un état des lieux. Suite aux premières constatations montrant des dégradations importantes de certaines parties et dans l’attente d’un rapport complet, Monsieur le Maire a décidé immédiatement de sécuriser les lieux en interdisant l’accès à certaines zones du bâtiment. D’importants travaux sont à envisager en 2016.

2 – Avenant contrat territoire

Le Conseil valide l’avenant au contrat de territoire proposé par le Conseil Général.

Il s’agit de précisions ou modifications dans l’attribution des subventions départementales.

3 – Demande de subvention

Le Conseil Municipal sollicite une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travaux de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire (travaux estimés à 47 340 € HT)

4 – Télé relève

Le Conseil Municipal accepte, à la majorité, que gaz de France installe sur un bâtiment public un boîtier permettant d’effectuer la relève à distance des compteurs (télé relève).

Si c’est possible techniquement, ce dispositif pourrait être installé dans le clocher de l’église.

5 – Sirène

Dans le cadre du SAIP « Système d’Alerte et d’Information des Populations » développé par la Préfecture, une sirène va être installée sur le toit de la Maison des Associations par l’entreprise EIFFAGE.

6 – Cimetière

Un columbarium comprenant 12 cases vient d’être installé dans le cimetière.

Le Conseil fixe le prix de vente de la case à 1300 € pour une durée de 30 ans (case pouvant contenir 4 urnes).

7 – ADAP

L’Ad’AP est un document obligatoire de programmation pluriannuelle qui précise la nature et le coût des travaux nécessaires à la mise en accessibilité de chaque établissement recevant du public.

Pour notre Commune, le dépôt de l’Ad’AP a été effectué le 26 septembre 2015 et le document a été validé par le Préfet en janvier.

Les travaux prévus, d’un montant total de 126 100 €, seront échelonnés sur une période de 6 ans.

IV – VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – ANIMATION – JEUNESSE

1 – Associations

En ce début d’année plusieurs bureaux d’association ont été renouvelés.

M. Christian LAMOUROUX est le nouveau président du Comité des Fêtes et M. Arnaud LATOUR devient celui du club de Bicross.

2 – Travaux sur la piste de bicross

Le départ du circuit va être refait en béton ou en enrobé afin de conserver l’homologation de la piste.

3 – Salle multi-loisirs

Le 16 avril, les élus et les bénévoles des associations vont procéder à un grand nettoyage et à quelques travaux de peinture .

4 – Ateliers jeunes

Un atelier jeune va être organisé aux vacances de pâques autour d’un projet à définir.

5 – Boîte a lire

Une boîte permettant de déposer et d’échanger des livres va être installée dans le village.

L’emplacement et l’esthétique de cette « boîte à lire » restent à définir.

V – COMMUNICATION – PRESSE – CEREMONIES

1 – Distribution agendas et bulletins municipaux

La distribution de l’agenda et du bulletin municipal dans tous les foyers s’est terminée en janvier

2 – Site internet

Monsieur le Maire a remercié les élus qui gèrent le site et le mettent à jour très régulièrement.

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

1 – Conseil d’école maternelle

Malheureusement les effectifs seront en baisse à la prochaine rentrée (environ 45 enfants).

L’Education Nationale envisage un regroupement pédagogique avec LABASTIDE-MONREJEAU et LABASTIDE – CEZERACQ (RPI).

VII – COMMUNAUTE DE COMMUNES

1 – PLUI

L’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme à l’échelle du Miey de Béarn est lancée.

Ce document ne sera pas finalisé avant plusieurs années.

2 – Contrat jeunesse

Le Conseil Municipal valide le renouvellement du contrat enfance-jeunesse avec la CAF.

Ce contrat fixe les modalités de la participation financière de l’Etat

VIII – FINANCES

1 – Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget

Préalablement au vote du budget primitif, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice précédent.

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2016, et de pouvoir faire face à des dépenses d’investissement urgentes, le Conseil Municipal, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autorise le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de 2015.

2 – Emploi occasionnel Groupe scolaire

Un emploi occasionnel à mi-temps est reconduit jusqu’en juin, essentiellement pour du ménage à l’école .

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.